L’organisation

Organigramme

Instances

Pilotage et gouvernance
Conseil d’Administration Le Conseil d’Administration, organe exécutif, est présidé par le Président du Conseil Départemental ou son représentant. Il délibère sur les programmes d’investissement, le rapport d’activité, le budget et les décisions modificatives, les crédits supplémentaires et le règlement de fonctionnement.
Il est composé de représentants de la collectivité territoriale d’implantation, du département, du Conseil de Vie Sociale, du personnel et de personnes qualifiées désignées en fonction de leur compétence.
Directrice La Directrice met en œuvre les délibérations du Conseil d’Administration. Il est responsable du fonctionnement global. Il impulse la dynamique de l’établissement, gère les moyens et les ressources.
Dialogue social
CTE Le Comité Technique d’Etablissement (CTE) est l’instance de représentation du personnel de l’EHPAD. Il est informé et traite du fonctionnement de l’établissement : des questions de gestion financière, sociale et relatives à l’organisation du travail (évolution des effectifs, des emplois et des compétences, plan de formation, etc.).
Il est présidé par la directrice et composé de représentants du personnel élus sur des listes présentées par les organisations syndicales pour quatre ans. La coordinatrice des soins et la responsable du personnel peuvent y siéger à titre consultatif.
CHSCT Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) est présidé par la directrice de l’établissement, et est composé de membres délibératifs (représentants du personnel) et de membres consultatifs (médecin du travail, coordinatrice générale des soins, …). Cette instance se préoccupe des conditions de travail, de la sécurité et de la santé des professionnels, des actions d’amélioration relatives aux conditions de travail, des accidents du travail et des maladies professionnelles, de l’hygiène des locaux.
CAP Les Commissions Administratives Paritaires (CAP) donnent un avis préalable sur toutes les questions relatives aux carrières individuelles des agents (notation, avancement, discipline, …). Si leur avis est obligatoire, la décision finale est prise par la Directrice. Les membres sont élus et représentent les différentes catégories professionnelles.
Droit des usagers et qualité de l’accompagnement
CVS Le Conseil de Vie Sociale (CVS) l’instance de participation des résidents et de leur famille, destinée à garantir leurs droits. Il donne son avis et peut faire des propositions sur toute question intéressant le fonctionnement de l’établissement (par exemple : l’organisation intérieure et quotidienne, le règlement intérieur, les activités, les projets et les travaux, la nature des prix et des services rendus, l’entretien des locaux, etc.). Outre des représentants des familles et des résidents, élus pour 3 ans, il comprend des représentants du personnel.
CCG La Commission de Coordination Gériatrique (CCG) a pour objet de promouvoir les échanges d’informations relatives aux bonnes pratiques gériatriques, notamment auprès des professionnels de santé intervenant dans l’établissement.
Présidée par le médecin coordonnateur, elle se compose de la directrice, des médecins salariés de l’EHPAD, du pharmacien, de l’équipe de réadaptation, des professionnels intervenant à titre libéral et d’un représentant du CVS.
Elle émet un avis consultatif sur :
  • le projet de soins de l’établissement et sa mise en œuvre ;
  • la politique du médicament,
  • le contenu du dossier-type de soins ;
  • les partenariats avec les structures sanitaires et médico-sociales, et les structures ambulatoires du secteur au titre de la continuité des soins ;
  • le rapport annuel d’activité médicale de l’établissement
  • le contenu et la mise en œuvre de la politique de formation des professionnels de santé exerçant dans l’établissement.
La commission hygiène Cette commission a pour objectif d’organiser la lutte contre les infections associées aux soins, dans le cadre de la gestion des risques. Coordonnée par l’infirmière hygiéniste, elle réunit deux fois par an la directrice, la coordinatrice générale des soins, le médecin coordonnateur, la pharmacienne, une cadre de santé, des représentants des usagers et des familles, et, selon l’ordre du jour, le médecin du travail.
La commission restauration L’EHPAD et du GCSMS, se réunit deux fois par an, afin d’avoir une réflexion globale et d’échanger sur le choix des menus, les non-goûts, la quantité et la qualité des repas.

Partenariats

L’EHPAD Mer et Pins mutualise un certain nombre des fonctions supports. Pour cela, il appartient à deux groupements de coopération :

  • Le Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale (GCSMS) réalise les fonctions de restauration, blanchisserie, d’entretien des espaces verts et comprend le service des mandataires judiciaires, de santé au travail et de formation.
  • Le Groupement de Coopération Sanitaire (GCS) permet la mutualisation de la pharmacie à usage intérieur.

Egalement, et dans une logique d’implantation sur le territoire, l’établissement « Mer et Pins » développe de nombreux partenariats au service de l’accompagnement. Afin de permettre un parcours de vie fluide et continu, l’EHPAD a conclu plusieurs conventions de partenariats avec des établissements médico-sociaux (foyer de vie et EPMS) mais aussi sanitaires (CH de Saint-Nazaire et HIPR).

L’objectif de l’ensemble des partenariats est d’assurer un accompagnement de qualité à tout moment, notamment, grâce à l’expertise d’autres structures et/ou professionnels.